Souscrire à un
Contrat de capitalisation

Le contrat de capitalisation est un produit d’épargne permettant d’investir sur des supports financiers divers et variés. Ce type de placement signifie un engagement à moyen/long terme.

Qu'est-ce qu'un
contrat de capitalisation ?

Bien qu’il lui ressemble, le contrat de capitalisation n’est pas un contrat d’assurance-vie puisqu’il ne repose aucunement sur la couverture d’un risque : il ne dépend pas de la durée de vie du souscripteur !

En revanche, le contrat de capitalisation est un produit d’épargne à moyen/long terme. Il permet de capitaliser, comme son nom l’indique, une somme d’argent qui a été versée par le souscripteur sur différents supports.

Ce type de contrat présente un avantage fiscal considérable puisque les intérêts perçus lors de retraits bénéficient du même régime de faveur que l’assurance-vie. De plus, les contrats de capitalisation ne font pas partie de la base imposable à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI).

Le contrat de capitalisation peut être matérialisé par un titre que l’on appelle bon de capitalisation. Ce dernier est obligatoirement nominatif. En revanche, les bons au porteur, qui étaient anonymes, ont été supprimés.

Les fonds placés génèrent des intérêts tout au long de la vie du contrat qui peut être mono-support ou multi-supports. En effet, le bon peut être investi :

  • Sur un support en euros dont le capital est garanti, mais offrant de faibles rendements ;
  • Sur d’autres supports tels que des unités de compte, des obligations, des actions, des parts d’OPCVM ou de SCPI…

En cours de contrat, l’épargnant peut retirer tout ou partie de ses fonds. A son terme, ces fonds lui seront reversés soit sous forme de capital représentant le montant investi majoré des intérêts perçus, soit sous forme de rente viagère.

Au décès du souscripteur, le contrat de capitalisation ne se dénoue pas : il sera traité comme n’importe quel autre actif du patrimoine du défunt, il fait partie de la masse successorale. Les héritiers pourront racheter le contrat ou le maintenir.

Pourquoi souscrire à un contrat de capitalisation ?

L’attractivité des rendements

Si le contrat bénéficie d’une bonne gestion et qu’il est adapté au profil investisseur du souscripteur, il sera attractif pour l’épargnant.

Le contrat de capitalisation bénéficie, comme le contrat d’assurance-vie, d’une architecture moderne dite « ouverte » : la sélection des actifs, basée sur le profil du souscripteur, offre un panel considérable de supports.

D’autant plus que des options de gestion permettent de gérer plus efficacement le risque des investissements : gestion libre, gestion profilée ou gestion sous mandat.

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